Mise à jour de nos documents légaux

Conditions d'utilisation du service

Mise à jour du 21 juillet 2021 de la version du 28 août 2017 :

Nous avons mis à jour nos références aux noms de produits et fonctionnalités pour refléter la terminologie et les fonctionnalités actuelles. Par exemple, Evernote Teams remplace Evernote Business et devient le nom de notre abonnement à un Compte multi-utilisateurs. Nous avons ajouté un lien vers un glossaire contenant les termes courants de nos Accords juridiques et de notre Politique de confidentialité. Nous avons confirmé que vous aviez un rôle à jouer pour assurer la sécurité de vos informations d'Abonné Basic. Nous avons précisé que votre accès à certaines fonctionnalités peut être différent selon l'appareil que vous utilisez. Nous avons mis à jour les directives en matière de droit d'auteur. Nous avons ajouté des conditions pour vous permettre de participer à des programmes d'Accès en avant-première. Nous avons modifié le texte et apporté des changements d'ordre grammatical pour plus de clarté.

Lignes directrices à l'utilisateur

Mise à jour du 21 juillet 2021 de la version du 28 août 2017 :

Nous avons ajouté un paragraphe pour préciser que vous ne devez créer un Compte individuel qu'avec une adresse email personnelle. Si vous utilisez une adresse email détenue par votre employeur ou entreprise et que vous ne pouvez plus accéder à cette adresse email, vous pourriez ne plus recevoir les notifications par email d'Evernote et votre accès à votre compte Evernote risque d'en être impacté.

Conditions commerciales

Mise à jour du 21 juillet 2021 de la version du 28 août 2017 :

Nous avons mis à jour nos références aux noms de produits et fonctionnalités pour refléter la terminologie et les fonctionnalités actuelles.

Accord Evernote Teams

(anciennement Accord Evernote Business)

Mise à jour du 21 juillet 2021 de la version du 2 août 2018 :

L'Accord Evernote Business devient l'Accord Evernote Teams. Nous avons mis à jour les références pour refléter la nouvelle image de notre offre de Compte multi-utilisateurs du Service Evernote.

Programme de conformité de la propriété intellectuelle

Mises à jour du 15 avril 2021 de la version du 28 mars 2018 :

Nous avons modifié le texte et apporté des changements d'ordre grammatical pour plus de clarté et pour respecter les lois applicables, et pour vous informer de notre Politique en cas de violations répétées.

Pour voir les mises à jour associées aux pages concernant notre Politique de confidentialité, les cookies et l'utilisation des données, cliquez ici.

En cas de conflit, seule la version en langue anglaise fera foi.